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Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

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Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Mer 18 Jan - 8:00

Il y a beaucoups de personnes qui se posent la question de savoir se que l'on peux porter, ou pas comme armes, lors des rassemblements ou commémorations. Nous allons pouvoir en parler dans ce topic, donner nos avis et surtout poster les Articles de lois concernant les armes. Nous serons ainsi plus à même de prendre une décision personnel pour savoir ce que nous porterons lors du prochain D-Day au mois de juin.

Merci aux Administrateurs et Modérateurs, pour leurs participations à ce grand débats et pour leurs recherches. Smiley_4èm smiley_101èm


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Récapitulatif de la réglementions sur les armes

Message  Bobabs le Mer 18 Jan - 8:31

Armes soumises à déclaration ou enregistrement (5ème et 7ème catégories)

Principe
L'acquisition et la détention de certaines armes des 5ème et 7ème catégories sont soumises soit à la procédure de déclaration soit à celle de l' enregistrement .

La détention à domicile doit par ailleurs respecter des règles de sécurité.

Armes soumises à la procédure de déclaration
Sont soumises à déclaration les armes de 5ème catégorie II (certaines armes de chasse) et les armes de 7ème catégorie I (armes de tir, de foire ou de salon).

Armes de 5ème catégorie II

Sont compris dans cette catégorie soumise à déclaration :

les fusils, carabines et canardières semi-automatiques ou à répétition à un ou plusieurs canons lisses, non classés dans les autres catégories,
les fusils, carabines à canon rayé et à percussion centrale, non classés dans les autres catégories, les modèles "drilling", "express", "mixtes" et "virling" qui combinent des canons rayés et des canons lisses,
les éléments d'armes (mécanismes de fermeture, chambres, canons,dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir) des armes ci-dessus.

Armes de 7ème catégorie I

Sont compris dans cette catégorie soumise à déclaration :

les armes à percussion annulaire de tous calibres non classées en quatrième catégorie,
les armes à air comprimé ou à gaz, d'une énergie supérieure à dix joules, non classées en quatrième catégorie,
les armes à feu utilisant des balles ou projectiles non-métalliques classées dans cette catégorie par arrêté.

Références

Décret n°95-589 du 6 mai 1995 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions : article 2


Dernière édition par Bobabs le Mer 18 Jan - 9:28, édité 1 fois

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Sixième catégorie. Armes dites blanches

Message  Bobabs le Mer 18 Jan - 9:21

Sixième catégorie
Armes dites " blanches :

MATERIELS CONCERNES
• tout objet susceptible de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique.

• Armes blanches :
baïonnettes, sabres-baïonnettes, poignards, couteaux-poignards, matraques, casse -tête, cannes-épées, cannes plombées et ferrées aux deux extrémités, arbalètes, fléaux japonais, étoiles de jet, coups de poing américains, lance-pierres de compétition, projecteurs hypodermiques.
contenance

• Certains aérosols incapacitants ou lacrymogènes classés par arrêté interministériel : gaz CS (ortho-chlorobenzyliden-malonitril) d' une contenance supérieure à 100 ml ou d' une concentration > à 2% . A base de poivre (oleoresin de capsicum) de toutes contenance

REGIME - libre
INSCRIPTION - non
PORT - interdit
TRANSPORT - Arme rendue inutilisable immédiatement, (L’arrêté n’est toujours pas paru)

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Huitième catégorie

Message  Bobabs le Mer 18 Jan - 9:37

Huitième catégorie
Armes dites " historiques, de collection "

MATERIELS CONCERNES:
• Armes d’un Mod. antérieur à 1870
• Copies fidèles d' armes anciennes
• Liste complémentaire
(arrêté du xx/09/95)
• Armes neutralisées (également chargeurs)

REGIME - libre
INSCRIPTION - non
PORT - Armes longues : Libre, Armes de poing : Interdit
TRANSPORT - Armes longues: libre, Armes de poing: Interdit sans motif légitime
Doit être rendue Inutilisable immédiatement


- Sauf dérogations expressément précisées dans la loi, toute vente d' arme et munitions à un mineur est interdite.
- Les commerçants en armes de 1e et 4e, et de 5e et 7e catégories doivent disposer d' un local fixe et permanent où ils exercent leur activité.
- Ce local doit être dûment protégé contre le vol. Le public ne doit pas avoir accès direct aux munitions.
- Les restrictions concernant la vente d' armes aux mineurs doivent être affichées dans les lieux de vente.
- Les inscriptions sur les registres doivent être faites sur présentation d' une pièce d' identité.
- Les expéditions des armes de 1e et 4e catégories doivent être faites en deux parties à 48 heures d' intervalle ou par des moyens de transport différents. Les colis doivent contenir les documents relatifs.
- Les expéditions d' armes et munitions doivent être faites de manière à ce que rien sur l' emballage ne laisse soupçonner le type d' envoi


Décret n°95-589 du 6 mai 1995:

Citation
Chapitre IV : Autorisation de port et de transport des armes et munitions.
Article 57

1° Le port et le transport des armes d'épaule et munitions des catégories 5, 7 et 8 sont libres.

2° Sont interdits :

- le port des armes et munitions de 1re et 4e catégorie, des armes de poing de 7e et 8e catégorie, des armes de 6e catégorie nommément désignées ainsi que, sans motif légitime, le port des autres armes de la 6e catégorie ;

- le transport sans motif légitime des armes et munitions de 1re et 4e catégorie, des armes de 6e catégorie et des armes de poing de 7e catégorie.

La licence délivrée par une fédération sportive, mentionnée au b du 4° de l'article 23 ci-dessus, vaut titre de transport légitime pour les tireurs sportifs visés au 2° de l'article 28 ci-dessus et pour les personnes transportant des armes de la 6e catégorie, pour les armes utilisées dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.

3° Les armes visées au 2° ci-dessus sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d'une de leurs pièces de sécurité.

4° Par dérogation au 2° ci-dessus, le port et le transport des armes de 1re et de 4e catégorie acquises et détenues légalement dont l'emploi est permis pour la chasse sont autorisés pour l'exercice de cette activité dans les conditions prévues par arrêté conjoint des ministres de l'intérieur et de la défense et des ministres chargés de l'industrie, du commerce, des douanes et de l'environnement.


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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Mer 18 Jan - 10:12

Personnèlement, lors du prochain D-Day, je ne porterais sur moi, lors des sorties, que mon USM1 neutra St Etienne, un Colt denix (jouet) mais pas d'USM3 même dans son étui. MK2 neutralisées suivant la loi, ainsi que les munitions.
Je souhaite que les personnes qui seront avec nous dans notre groupe fassent de même pour éviter les problèmes avec les autorités. Smiley_4èm

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  cayeux marc le Mer 18 Jan - 10:42

salut Bob
et bien je pense qu'il y'a rien a dire de plus sur se sujet mon Bob tu à tout dit je croit
tant qu"il y a les certificats de neutra pour toute les armes de se type
pour le reste type m3

a + marco Smiley_4èm smiley_101èm
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Mer 18 Jan - 12:19

cayeux marc a écrit:salut Bob
et bien je pense qu'il y'a rien a dire de plus sur se sujet mon Bob tu à tout dit je croit
tant qu"il y a les certificats de neutra pour toute les armes de se type
pour le reste type m3

a + marco Smiley_4èm smiley_101èm

Quel sont les conseils que tu donnerais aux frères d'armes qui pouraient ce joindre à nous durant une marche, une sortie ou comémo, etc.. en rapport avec les armes, (blanche ou autres) ? 2323165117

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Jeu 19 Jan - 12:28

Bobabs a écrit:Personnèlement, lors du prochain D-Day, je ne porterais sur moi, lors des sorties, que mon USM1 neutra St Etienne, un Colt denix (jouet) mais pas d'USM3 même dans son étui. MK2 neutralisées suivant la loi, ainsi que les munitions.
Je souhaite que les personnes qui seront avec nous dans notre groupe fassent de même pour éviter les problèmes avec les autorités. Smiley_4èm

J'aurais surement, (comme mes potes de la 7ème) un USM3 caoutchouc. Smiley_4èm smiley_101èm

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  ruppert le Jeu 19 Jan - 21:56

j'ai mon colt ( revolver ) a blanc en 7eme categorie
noté sur la facture " non soumis a declaration
c'est un simple action
je croyait pas qu'il fallait le decalrer ou l'enregistrer
bref , je ne le prend qu'en camp fermé ou quand il y a un spectacle
en reconstite moi c'est grenade copie , m1 neutra st etienne
et colt 45 denix 1_rangers

ps il il a une faute de frappe a commemoration , c'est noté
commenoration affraid
bisous Smiley_4èm
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Ven 20 Jan - 7:34

ruppert a écrit: ps il il a une faute de frappe a commemoration , c'est noté
commenoration affraid
bisous Smiley_4èm

Merci Manu. J'ai rectifié la faute; Barjo_1

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Mar 31 Jan - 14:44

Nous sommes en attente de nos usm3 caoutchouc ! Avec çà, nous serons absolument tranquiles vis à vis des tuniques bleu. Smiley_4èm 2323165117

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Invité le Dim 1 Avr - 16:34

salut je remonte ce topic pour y apporter d'autres éléments tout d'abord il faut préciser car apparemment je l'ai pas vue dans ce topic les armes de cinquième catégorie ne sont accessibles aux personnes qui sont détentrices du permis de chasse ou d'une licence de tir valable ensuite dernièrement une nouvelle loi a été voté tout d'abord on passera de 8 catégories à 4 A,B,C et D je parle au futur car la loi ne sera applicable que dans 13 mois. Ensuite la date "butoir" pour la classification en huitième catégorie passe de 1870 à 1900 et il se pourrait je dis bien il se pourrait que certains calibres de fusil a verou seraient déclassé et passeraient en catégorie C (anciens 5e) tel que les Springfield, les mausers, les lee Enfield etc (ce qui serait logique) il faut attendre les decret qui suivront cette nouvelle loi pour être fixer . Pour plus d'infos aller le site de l'Ufa tout y expliquer et surement mieux que moi.

Jérôme
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  cayeux marc le Dim 1 Avr - 18:29

salut jérôme
merci pour tout tes infos
a +
marco Smiley_4èm smiley_101èm
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Invité le Lun 2 Avr - 17:56

Ce sont des bonnes nouvelles pour la date butoir de 8 ème catégorie
Merci pour tes infos.
A+

Dany
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Lun 17 Fév - 7:46

rire 3 Attention, cette année pour le 70ème, cela sera encore des plus compliqué pour les armes et tenues..!!!

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  cayeux marc le Lun 17 Fév - 8:17

Salut frérot
ci je peu me permettre de répondre a se sujet  !!!!!!!
nouvelle toute fraiche au sujet du port !!!!!!!! des armes est des tenues !!!!!!!!! pendant les commémorations du 70e
anniversaire     
juste ( Sainte mère église  ) devrais être dans le collimateur des collectionneurs
pour le reste des communes cela ne pose pas de problèmes particulier !!!!! POUR LE MOMENT
il faut juste être en phase avec la législation du pays surtout  ( pas de tenue Allemande ) rien ne doit rappeler
les troupes d'occupation au moment des commémorations  
pour les autres il suffit d'être correcte est tout ce passera bien ( source d'une personne des autorités compétente )
je précise aussi qu'une charte a été !!!!!!! est doit être signé par toute les associations digne de ce nom eux seul seront reconnus
réellement au niveau des communes organisatrice de manifestation pendant les commémorations
pour le reste c'est a dire nous frérot reste a voir !!!!!!!!!
 

voila reste a attendre le mois de juin pour en être sur   affraid 
@ +
Marco
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Lun 17 Fév - 8:48

Salut Marco,

Merci pour les détails et les précisions apportés.    Si tous à chacun respectait les choses et obligations, nous ne serions pas si abarrasés à cause de certaines personnes ne respectant rien..!!

Reste à voir la suite. Merci Frérot,

Bob  Smiley_4èm

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Matthieu le Lun 17 Fév - 15:34

salut a tous, pour les armes denix sont interdites, et autres sur la voix public, a ste marie du mont les membres du holdy auront un bracelet leurs permettant le droit au port mais que dans la commune, de source sure pour les 2 cas.
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  cayeux marc le Mar 18 Fév - 7:58

Salut Matt
est bien ci c'est comme ça je reste chez moi !!!!!!
mais attendons quand même d'être sur du coup  2323165117 
cela devient vraiment du grand n'importe quoi   Barjo_1  
dans ce pays   

vivement le 71e anniversaire la ils ne nous casserons pas les cacahuètes
vu que les seigneurs resterons chez eux

@ + Marco

 tombe-1 
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Matthieu le Mar 18 Fév - 11:58

c'est sur mon marco, enfin on commence a voir beaucoup d'article sur la sécurité du 70 eme
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Mar 18 Fév - 12:53

Sinon, je viens en pinguoins comme çà ils ne diront peut-être rien..!!!     

A bientôt,,

Bob   

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  cayeux marc le Mar 18 Fév - 13:06

Salut Matt
oui je sais    Barjo_1 
les réglementations est les autorisations de circuler sont de vigueur
pas de Badge pour circuler = reste chez toi ou pas de bras pas de chocolat     Pigeon001 

les formulaires sont a la disposition sur [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

seul les associations qui aurons fais les inscriptions au préalable serons tranquilles pour pouvoir avoir
le droit de circuler pendant les manifestations du 6 juin
pour les autres ?
je vais me renseigné a la Gendarmerie de Carentan pour savoir a quelle sauce je vais être manger dans le
cas ou je désir sortir avec ma jeep et surtout avec une tenue  

donc je pense que le 70e anniversaire va être un fiasco pour les collectionneurs qui désir faire
des sorties sur les camps sans les autorisations
vive le devoir de mémoire .

       UK-05-june


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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  Bobabs le Mar 18 Fév - 13:12

On nous prend vraiment pour des  Pigeon001   Pigeon001   pyy

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Formulaire

Message  Bobabs le Mar 18 Fév - 15:20

Salut les amis,

Je joins le fameux formulaire de demande de circulation en véhicules collection:

Jugez par vous même..!!! les conditions sont incroyable..!!  Pigeon001 

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

Message  cayeux marc le Mer 19 Fév - 8:05

Salut frérot
super pour les gens qui sont en association     
mais nous que nous reste t'il ?
surement pas grand chose  !!!!! pas de Badge pas le droit aux entrés de camps avec la Jeep  juste a pied
pas d'armes même Neutra INTERDIT SUR LA VOIE PUBLIC  , pas de tenue US pour éviter tout débordement  !!!!!!!!!
alors je pose juste une question !!!!!!

comment les collectionneurs qui viennent de toute l'Europe ,vont t'ils faire pour circulés en Normandie le 6 juin
dans le cas ou ils ne fons pas partie d'une association
je pense que cela va être un beau bordel dans le secteur

alors dans ce cas comme d'habitude je prendrais le gauche     Pigeon001 

@ + Marco
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Re: Attention aux catégories d'armes en commémorations ou rassemblements

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